Textes réglementaires généraux
- Décret n°2025-352 modifiant les conditions de formation et de recrutement du corps enseignant et du personnel d’éducation
- Arrêtés publiés au JO du 25 janvier 2021 fixant les modalités d’organisation des concours
- Vademecum – Réforme de la formation initiale des professeurs et des CPE
- Arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles
- Arrêté du 9 août 2022 fixant le montant de l’indemnité de sujétions de formation
Cadre national de la formation des enseignants et CPE
- Arrêté du 12 janvier 2026 fixant le cadre national des masters enseignement et éducation
- Arrêté du 28 mai 2019 modifiant les modalités de formation des personnels stagiaires
- Référentiel de formation à la laïcité et aux valeurs de la République
- Cahier des charges – Scolarisation des élèves à besoins particuliers
- Cahier des charges – Égalité filles-garçons
- Cahier des charges – Laïcité et valeurs de la République
Organisation de l’année de stage
Rémunération des stagiaires, tuteurs et formateurs
- Décret n°2014-1016 – Indemnité des maîtres formateurs et tuteurs du 1er degré
- Décret n°2014-1017 – Régime indemnitaire des tuteurs du second degré
- Décret n°2014-1018 – Indemnité des formateurs académiques
- Décret n°2014-1019 – Indemnité forfaitaire de formation
- Circulaire d’application – Rémunération des tuteurs
