Textes réglementaires généraux
Cadre national de la formation des enseignants et CPE
- Arrêté du 12 janvier 2026 fixant le cadre national des masters enseignement et éducation
- Référentiels de formation des professeurs des écoles, des professeurs certifiés, des professeurs d’éducation physique et sportive, des professeurs de lycée professionnel des sections générales et de certaines sections professionnelles, et des conseillers principaux d’éducation
- Référentiel de formation à la laïcité et aux valeurs de la République
- Cahier des charges – Scolarisation des élèves à besoins particuliers
- Cahier des charges – Égalité filles-garçons
- Cahier des charges – Laïcité et valeurs de la République
Stage, évaluation et titularisation
- Arrêté du 22 aout 2014 fixant les modalités de stage, d’évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires
- Arrêté du 16 juin 2026 fixant les modalités de stage, d’évaluation et de titularisation des professeurs certifiés et des CPEArrêté du 16 juin 2026 fixant les modalités de stage, d’évaluation et de titularisation des professeurs certifiés et des CPE
